Protocole Sanitaire - Mise à jour du 21 mars 2022

 

Les objectifs

Au cours de la précédente année scolaire, les écoles et établissements scolaires ont pu accueillir les élèves pour un enseignement en présence la quasi-totalité de l’année. Cela a été rendu possible par la mise en œuvre d’un protocole sanitaire strict arrêté en lien avec les autorités sanitaires et sur la base notamment des avis rendus par le Conseil scientifique et le Haut conseil de la santé publique (HCSP). 

Pour l’année scolaire 2021-2022, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports entend maintenir une stratégie privilégiant l’enseignement en présence, pour la réussite et le bien-être des élèves, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires.

 

Les scénarios pour l'année scolaire 2021-2022

Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a établi pour la prochaine année scolaire, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant quatre niveaux :

  • niveau 1 / niveau vert 
  • niveau 2 / niveau jaune 
  • niveau 3 / niveau orange
  • niveau 4 / niveau rouge

Une analyse régulière de la situation est assurée par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour différentes échelles territoriales. En fonction de la situation épidémique, le passage d’un niveau à autre pourra être déclenché au niveau national ou territorial (département, académie, région) afin de garantir une réactivité ainsi qu’une proportionnalité des mesures.

 

A compter du 14 mars 2022, le protocole sanitaire est passé au niveau 1 pour l’ensemble des écoles et établissements scolaires.

Ce passage au niveau 1 implique notamment : 

  • la fin de l’obligation de la limitation du brassage entre groupes d’élèves ;
  • la fin des restrictions pour la pratique des activités physiques et sportives.

Les mesures relatives au lavage des mains, à l’aération et à la désinfection des surfaces sont quant à elles maintenues.

Le passage au niveau 1 implique également la fin de l’obligation du port du masque en intérieur pour les élèves de l’école élémentaire. En complément et conformément aux recommandations émises par les autorités sanitaires, l’obligation du port du masque en intérieur est également levée à compter du 14 mars 2022 pour tous les personnels ainsi que pour les collégiens et les lycéens, en cohérence avec les évolutions retenues en population générale.

 

 

Préalable

Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Les parents sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’école. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école ou au collège en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la Covid‐19 chez l’élève.

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De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’école ou l’établissement scolaire. Ils en informent l’établissement pour connaitre la suite à donner.

Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.

L’accès des accompagnateurs aux bâtiments scolaires doit se limiter au strict nécessaire et se faire après nettoyage et désinfection des mains. Le port du masque est requis selon les mêmes modalités que celles applicables aux personnels (voir chapitre dédié aux gestes barrières).

 

Doctrine d'accueil

L’enseignement en présentiel est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes :

  • niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;
  • niveau 2 / niveau jaune : accueil en présentiel de tous les élèves ;
  • niveau 3 / niveau orange : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire) ;
  • niveau 4 / niveau rouge : hybridation systématique au lycée et pour les élèves de 4ème et de 3ème au collège avec une limitation des effectifs à 50 %.

 

Activités physiques et sportives

Le maintien de la pratique des activités physiques et sportives est un objectif important pour la prochaine année scolaire. Elles se déroulent selon les modalités suivantes :

  • niveau 1 / niveau vert : les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur ;
  • niveau 2 / niveau jaune : les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), elle se fait dans le respect d’une distanciation adaptée à l’activité. Les sports de contact ne sont pas autorisés ;
  • niveau 3 / niveau orange : les activités physiques et sportives se déroulent en principe extérieur. Toutefois lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et une distanciation de 2 mètres sont autorisées ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les activités physiques et sportives sont maintenues en extérieur, dans le respect d’une distanciation de 2 mètres. Elles sont suspendues en intérieur.

 

Contact-tracing

Il appartient aux personnels et aux responsables légaux des élèves d’informer sans délai le directeur ou le responsable d’établissement des situations de cas contact.

Conduites à tenir :

  • Depuis le 28 février 2022, seul un autotest est à réaliser 2 jours (J2) après le dernier contact avec le cas confirmé (sans isolement entre J0 et J2) ou au moment de l’information de la survenue du cas si elle intervient plus de 2 jours après le dernier contact. Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé pendant 7 jours après la survenue du cas confirmé.
  • S’agissant des élèves de 12 ans et plus non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, ils doivent s’isoler durant 7 jours. L’isolement prend fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé et que son résultat est négatif. A compter du 21 mars 2022, ces cas contacts ne sont plus tenus de s’isoler conformément aux recommandations des autorités sanitaires et en cohérence avec la doctrine en population générale. Ils réalisent également un autotest à J2 ou au moment de l’information de la survenue du cas si elle intervient plus de 2 jours après le dernier contact.

Les élèves ayant contracté la Covid-19 depuis moins de deux mois et identifiés comme cas contact ne sont pas soumis à la consigne de dépistage.

Si les responsables légaux le souhaitent, la surveillance peut également se faire par un test antigénique ou, à défaut, PCR (dans ce dernier cas, le résultat devra être obtenu avant la reprise des cours).

 

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L'application des gestes barrière

Les gestes barrière rappelés dans le présent protocole, doivent être appliqués en permanence, partout, et par tout le monde. A l’heure actuelle, ce sont les mesures de prévention individuelles les plus efficaces contre la propagation du virus.

 

 Se protéger et protéger les autres

 

Le lavage des mains

Le lavage des mains est essentiel.

Pour les écoliers, il consiste à laver à l’eau et au savon toutes les parties des mains pendant 30 secondes. Le séchage doit être soigneux si possible en utilisant une serviette en papier jetable, ou sinon en laissant sécher ses mains à l’air libre. Les serviettes à usage collectif sont à proscrire. 

Au collège, l’utilisation d’une solution hydroalcoolique est envisagée. Un distributeur automatique sur colonne sera installé à l'entrée du collège et à l'entrée de la salle de restauration.

Si l'utilisation d'une solution hydroalcoolique est envisagée à l'école primaire, celle-ci se fait sous l’étroite surveillance d’un adulte.

 

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Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :

  • à l’arrivée dans l’établissement ; 
  • avant chaque repas ;
  • après être allé aux toilettes ;
  • le soir dès l’arrivée au domicile.

Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d'une même classe ou d'un même groupe.

 

La ventilation des classes et autres locaux

L’aération fréquente des locaux est une des principales mesures collectives de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux. Une aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures. Lorsque le renouvellement de l’air est assuré par une ventilation, son bon fonctionnement doit être vérifié et son entretien régulier doit être réalisé.

 

Le port du masque

Lorsque qu’il est requis, le masque doit assurer une filtration supérieure à 90 % (masque "grand public" relevant anciennement de la catégorie 1 ou masque chirurgical par exemple).

Pour les personnels

  • niveau 1 / niveau vert  : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées ;
  • niveau 2 / niveau jaune : les mêmes règles que le niveau vert s’appliquent ;
  • niveau 3 / niveau orange : le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle.

Pour les élèves

Pour les élèves des écoles maternelles, le port du masque est proscrit, indépendamment du niveau de mesures applicable. Pour les autres élèves, les modalités sont les suivantes :

  • niveau 1 / niveau vert : le port du masque est obligatoire pour les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées ;
  • niveau 2 / niveau jaune : le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées ;
  • niveau 3 / niveau orange : le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et en extérieur ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école,  collège et lycée en masques "grand public" afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.

Pour les élèves présentant des pathologies les rendant vulnérables au risque de développer une forme grave d’infection à la COVID-19, le médecin référent détermine les conditions de leur maintien en présence dans l’école ou l’établissement scolaire.

À partir du 14 mars, le protocole de niveau 1 s'applique dans les écoles du primaire ainsi que dans les collèges et lycées. Compte tenu de l'évolution favorable de la situation sanitaire, l'obligation du masque en intérieur est également levée pour l'ensemble des personnels ainsi que pour les collégiens et lycéens.

 

La limitation du brassage des élèves

Dès le niveau "vert", la journée et les activités scolaires sont organisées de manière à limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes (en particulier au moment de l’arrivée et du départ des élèves).

  • niveau 1 / niveau vert : la limitation du brassage entre groupes d’élèves (classes, groupes de classes, niveaux) n’est pas obligatoire ;
  • niveau 2 / niveau jaune : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau ;
  • niveau 3 / niveau orange : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Dans le premier degré, le non brassage entre élèves de classes différentes doit impérativement être respecté pendant la restauration. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

 

Les règles de distanciation physique

À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs.

Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe. Tous les espaces peuvent être mobilisés (CDI, salles informatiques, gymnases…). Si la configuration des salles de classe (surface, mobilier, etc.) ne permet absolument pas de respecter la distanciation physique d’au moins un mètre, alors l’espace est organisé de manière à maintenir la plus grande distance possible entre les élèves.

A compter du niveau jaune, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).

 

Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels

Le nettoyage et la désinfection des locaux et des équipements sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus.

Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour. 

Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est également réalisé à chaque heure de cours par l'enseignant. 

 

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Les tables du restaurant scolaire sont nettoyées et désinfectées entre chaque groupe.

 

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  • niveau 1 / niveau vert : au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
  • niveau 2 / niveau jaune : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
  • niveau 3 / niveau orange : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

La désinfection quotidienne des objets partagés ou le respect d’un isolement de 24 heures avant réutilisation (ballons, jouets, livres, jeux, journaux, dépliants réutilisables, crayons, etc.) est recommandée.

 

La restauration scolaire

La restauration scolaire joue un rôle fondamental en revêtant des dimensions sociales et éducatives et en contribuant à la réussite des élèves. Le déjeuner à la cantine constitue la garantie d’un repas complet et équilibré quotidien. Il est donc essentiel de maintenir au mieux son fonctionnement, au besoin avec le recours à des adaptations temporaires, tout en garantissant la sécurité des élèves et des agents.

Les plages horaires et le nombre de services sont adaptés de manière à limiter les flux et la densité d’occupation et à permettre la limitation du brassage. Dans la mesure du possible, les entrées et les sorties sont dissociées.

Les mesures spécifiques aux différents niveaux sont les suivantes :

  • niveau 1 / niveau vert : les espaces sont aménagés et l’organisation conçue de manière à rechercher la plus grande distanciation possible entre les élèves ;
  • niveau 2 / niveau jaune : la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré. Il est recommandé d’organiser un service individuel (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau)   ;
  • niveau 3 / niveau orange : la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré en maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes. Un service individuel est mis en place (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau), les offres alimentaires en vrac sont proscrites ;
  • niveau 4 / niveau rouge : les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent.

À compter du niveau 3, lorsque l’étalement des plages horaires ou l’organisation de plusieurs services ne permettent pas de respecter les règles de distanciation et la limitation du brassage entre groupes d’élèves (ou l’interdiction du brassage dans le premier degré), d’autres espaces que les locaux habituellement dédiés à la restauration (salles des fêtes, gymnases, etc.) peuvent être exploités. En dernier recours, des repas à emporter peuvent être proposés (si possible en alternant pour les élèves les repas froids, à emporter, et les repas chauds à la cantine en établissant un roulement un jour sur deux).

 

Synthèse des mesures sanitaires

ann e scolaire 2021 2022 protocole et cadre de fonctionnement 91424

Ecole St Joseph

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Collège Notre Dame

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